Ouverture des algorithmes

Présentation

  • L’approche d’Open Law* le droit ouvert sur une thématique au coeur de l’actualité touchant des enjeux juridiques et citoyens

Au sein d’Open Law, la thématique de la « transparence des algorithmes » a émergé début 2019. Rapidement, un contact a été établi avec le master de droit de l’économie numérique et du commerce électronique de Paris 1 afin de réaliser un projet commun . 

Les membres d’Open Law* le droit ouvert et de Paris 1 ont poursuivi les échanges et réflexions sur l’angle de cette thématique vaste,  jusqu’à la table ronde dédiée “Ouverture des algorithmes, opportunité(s) ou nécessité(s)” lors du Village de la Legaltech le 27 novembre 2019. L’approche choisie était de réunir des acteurs publics et privés, ayant été confrontés à ce sujet, parmi eux Michaël Benesty (Editions Lefebvre Sarrut), Nicolas Behra (Lexbase), Soizic Penicaud (Etalab) et Judith Rochfeld (Paris 1).

Une trame de questions avait alors été établie - la première question portait sur la définition de l’ouverture des algorithmes et a nourri en réalité, l’ensemble des échanges.

Le projet s’est donc transformé afin de donner lieu à un corpus de notions liées aux algorithmes. Il s’agit en effet de partir des différents sujets que recouvrent cette thématique à partir des avis de la communauté open law et au-delà. Le premier atelier du 17 février lors de la rencontre “About Law” a permis de faire émerger les notions de machine learning, d’intelligence artificielle, de traitement des données, de rôle du responsable de traitement des données, de la différence entre les algorithmes déductifs et inductifs, les finalités mêmes de l’algorithmes. 

L’approche Open Law* le droit ouvert se veut être une approche de regards croisés confrontant pour chaque notion qui aura été soulevée puis choisie (une dizaine) un expert juridique et un expert informatique.

  • Les objectifs de ce projet

°Mettre à disposition une ressource de vulgarisation sur les enjeux éthiques et juridiques des algorithmes;

 

°Pouvoir constituer une ressource de références accessible à destination de toute personne intéressée ou confrontée dans sa pratique à ces sujets

 

  • Les étapes du projet

 

Etapes

Echéances

Temps 1

Recensement des projets et initiatives existants et préparation d’un sondage destinée à choisir les notions qui seront définies par les experts

Février-Mars 2020

  • 17 février : soirée sur le sujet à Open Law dans le cadre du nouveau rdv mensuel “About Law” - demander aux participants quelles notions ils aimeraient voir définies
  • Lancement d’un sondage sur les thématiques liées aux algorithmes pouvant intéresser la communauté

Temps 2

Identification des notions et des experts sur le sujet 

Fin mars 2020

Temps 3

Organisation des tables rondes correspondantes aux notions définies

Avril - mai - juin  2020

Temps 4

Restitution chez Open Law et table ronde finale

Juin/ Juillet 2020

 

 

Pour rejoindre le projet, nous contacter à : team@openlaw.fr

 

 

 

Agenda & Besoins

[Nos besoins actuels]

  • Inclure au sein de ce projet des responsables de formation et/ou des experts en informatique (algorithmes, data science, programmation) pouvant accompagner la démarche scientifique

  • Enrichir la démarche avec la convergence d’initiatives existantes proches ou similaires

  • Mobiliser des étudiants du monde juridique et informatique

Ressources du programme

Aucun